Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PTi'S BONHEURS
Pâtisserie Beurlay

Numéro de dépôt :
4590669
Date de dépôt :
15/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2029
LES PTi\'S BONHEURS de Pâtisserie Beurlay

Présentation de la marque LES PTi'S BONHEURS

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2019 par Pâtisserie Beurlay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PTi'S BONHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est Pâtisserie Beurlay domicilié(e) 1 Route de Saintes - 17250 - BEURLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE BEURLAY, Monsieur Laurent BOUTARD domicilié(e) 1 Route de Saintes - 17250 - BEURLAY - France.

La marque LES PTi'S BONHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PTi'S BONHEURS arrivera à expiration en date du 15 octobre 2029.

Pâtisserie Beurlay a également déposé les autres marques suivantes : Tonton Papilles Bio , PATISSERIE BEURLAY MAISON FONDEE EN 1848 , PATISSERIE BEURLAY , TENDANCE BASSIN , BEURLAY DEPUIS 1848 , BEURLAY BISCUITIER DEPUIS 1848 , Ti'Beurlay , L'HEURE DU PT'I DEJ [ENGAGES] POUR BIEN MANGER , Tonton Papilles , LES PTI'S BONHEURS BIO


Pâtisserie Beurlay - 1 Route de Saintes - 17250 - BEURLAY - France


PATISSERIE BEURLAY, Monsieur Laurent BOUTARD - 1 Route de Saintes - 17250 - BEURLAY - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.